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Marques déposées par Bioénergie promotion
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chauffage BOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

chauffage BOIS
Bioénergie promotion

Numéro de dépôt :
4531028
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
chauffage BOIS de Bioénergie promotion

Présentation de la marque chauffage BOIS

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par Bioénergie promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chauffage BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est Bioénergie promotion domicilié(e) 6 chemin des Gravières - 39140 - DESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bioénergie promotion sarl, Monsieur François BORNSCHEIN domicilié(e) 6 chemin des Gravières - 39140 - DESNES - France.

La marque chauffage BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chauffage BOIS arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

Bioénergie promotion a également déposé les autres marques suivantes : PELLETPRO , BIOENERGIE INTERNATIONAL , MAGAZINE CHAUFFAGE BOIS poêles et cheminées . chaudières . combustibles . scies et fendeuses . cuisinières


Bioénergie promotion - 6 chemin des Gravières - 39140 - DESNES - France


Bioénergie promotion sarl, Monsieur François BORNSCHEIN - 6 chemin des Gravières - 39140 - DESNES - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.